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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL CONSEIL
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L'ARGENTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARGENTIERE
PLEIN SOLEIL CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
92436480
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque L'ARGENTIERE

Déposée le 17 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « L'ARGENTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLEIN SOLEIL CONSEIL domicilié(e) 64 Avenue MARECHAL JUIN BP 7035, 30910 Nimes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 201 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION - France.

La marque L'ARGENTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARGENTIERE est expirée depuis le 17 septembre 2002.

PLEIN SOLEIL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LE HAMEAU DU CHATEAU , FDI , LE JARDIN DES BASTIDES , GROUPE COMIRIS , LES SALADELLES , LA COLLINE DE LICINIA


PLEIN SOLEIL CONSEIL SARL - 64 Avenue MARECHAL JUIN BP 7035, 30910 Nimes Cedex - France - SIREN 700201338


PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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